Actualités
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l'eau
La baisse progressive des débits dans les rivières impose de prendre les premières mesures de restriction des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche, de l’Eyrieux placés en Alerte.
signal.conso.gouv.fr
Un SMS promettant un gain ? Un clic sur Internet pour contacter une administration ou un professionnel ? Attention, il s’agit peut-être d’arnaques ou de pièges aux numéros surtaxés et Internet+, dont le coût sera...En savoir plus...
Référentiel des prix locaux du foncier forestier
Un référentiel de prix du foncier forestier a été produit dans le cadre de l’appel à projet foncier forestier en 2022-2023 sur la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et du Val de...En savoir plus...
Schéma de Cohérence Territoriale de l'Ardèche Méridionale
Suite à l'approbation du SCoT le 21 décembre 2022, une procédure de modification simplifiée est engagée en vue de modifier quelques erreurs matérielles.Les documents de la modification...En savoir plus...
Urgence 114
Lancé en 2011 par les ministères de la Santé et de l’Intérieur, et piloté par le CHU Alpes-Grenoble, le 114 est le service public d’urgence gratuit, disponible 24h/24h et 7j/7, réservé aux personnes sourdes,...En savoir plus...
Devenir conciliateur de justice
Le Tribunal Judiciaire de Privas souhaite compléter l’équipe des conciliateurs de justice de l’arrondissement judiciaire (département de l’Ardèche).Qu’est-ce qu’un conciliateur de justice ?Auxiliaire occasionnel de...En savoir plus...
Le quishing : les arnaques au QR code
Vous connaissez sans doute le phishing, également appelé hameçonnage. Cette escroquerie consiste à usurper l’identité d’une entité reconnue (souvent un organisme public, une banque ou...En savoir plus...
Arrêté - Réglementation de la pêche
Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté réglementaire relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Ardèche, ainsi que l'avis annuel d'ouverture de la pêche pour l'année 2024.
Les urgences, c’est pas une évidence !
En période hivernale, les tensions dans les services d’urgence sont amplifiées, entre autres avec la circulation des virus de l’hiver. Plus que jamais, en périodes de congés, il est...En savoir plus...
Fibre optique : Les études de déploiement se poursuivent
Piloté par le Syndicat mixte ADN, pour le compte des Départements de l’Ardèche et de la Drôme, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et des intercommunalités du territoire notamment votre...En savoir plus...
Fibre optique - Pré-raccordement
Dans le cadre du projet de pré-raccordement en fibre déployé par le Syndicat Adn (Ardèche Drome Numérique), la société Adtim Ftth a pour mission le déploiement du réseau en domaine...En savoir plus...
Prolifération des sangliers
Comme vous le savez, et peut-être en avez été victime, les sangliers sont nombreux sur la commune de Vinezac et engendrent d'importants dégâts dans les propriétés privés.En cas de dégradation, je vous invite à vous...En savoir plus...
Arrêté - Destruction de sangliers
Considérant les dégâts et les nuisances causées par les sangliers, les risques que l'abondance et la localisation de ces animaux font courir aux cultures, aux jardins et aux...En savoir plus...
Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications
Le monoxyde de carbone est un gaz invisible, inodore et très toxique.En Auvergne-Rhône-Alpes, plus de 300 personnes sont intoxiquées chaque année, entraînant malheureusement plusieurs...En savoir plus...
Lutte contre l'habitat indigne
Lutter contre l'habitat indigne, une priorité !Qu'est ce qu'un logement indigne ? La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre les exclusions du 25 mars 2009 apporte la déifnition suivante : "Considère...En savoir plus...
Opération Habitat : Améliorer votre logement !
Depuis avril 2023, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a de nouveau conventionné avec l’Anah et de multiples partenaires (Aubenas, Vals-les-Bains, Ucel, Saint-Privat,...En savoir plus...
Déclaration de location de meublé de tourisme
Déclaration de meublé de tourisme ou d'une chambre d'hôte.Vous louez à des fins touristiques une villa, un appartement, un studio meublé ou une chambre d'hôte ?Il est ogligatoire...En savoir plus...
Moustique-tigre
Les œufs pondus à l’approche de l’hiver écloront au printemps prochain, c’est le moment de…Persévérer dans la chasse aux gîtes larvaires car la saison n’est pas terminée ! Les œufs pondus à l’approche de l’hiver...En savoir plus...
Tempête, Neige, grêle
Pour les dégâts liés aux vents forts, nous venons vous préciser que ceux-ci n'entrent pas dans le champ d'application de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par les contrats d’assurance au titre de la...En savoir plus...
Arrêté - Limitation des usages de l'eau
Le département de l’Ardèche a connu cet été une sécheresse marquée qui a nécessité des mesures fortes de restriction d'usage de l'eau. Les pluies importantes de ces derniers jours,...En savoir plus...
Frelon asiatique et recherche de nids
La lutte contre le frelon asiatique se poursuit sur le territoire du Bassin d’Aubenas pour la deuxième année consécutive et les statistiques montrent une augmentation considérable des...En savoir plus...
MaPrimeRénov’ Sérénité
Le dispositif MaPrimeRénov’ Sérénité permet de financer des travaux de rénovation globale : un ensemble de travaux de rénovation énergétique réalisés en même temps dans votre logement (par exemple le changement d’un...En savoir plus...
Epidémie de rougeole
Depuis le 19 septembre 2023, 38 cas de rougeole ont été déclarés dans la région. Il s’agit principalement d’élèves du collège Charles de Gaulle de Guilherand-Granges en Ardèche. Plusieurs de ces enfants fréquentent...En savoir plus...
Attention aux arnaques
Compte tenu du nombre toujours important de plaintes reçues et du nombre d’infractions constatées lors de sa dernière enquête réalisée dans le secteur du dépannage à domicile (64% des établissements contrôlés...En savoir plus...
Stage de 3ème
Des stages pour tous, une opportunité pour chacun.Comme chaque année, les collégiens de 3ème seront amenés à réaliser un stage d'observation d'une semaine à partir de ce mois-ci.Plus qu’un passage obligatoire, le...En savoir plus...
La Région vous transporte
La Région a inauguré cet été une plateforme d’appel gratuite, destinée aux usagers qui souhaitent utiliser les moyens de transport collectif pour leurs déplacements. Cette nouvelle offre de service complète...En savoir plus...
Le service courrier de La Poste
La Poste, souhaitant garantir un service de qualité, rappelle que la règle de distribution d'un pli est le numéro du bâti et le nom de rue. Il est facile de comprendre qu'elle ne peut pas travailler seulement avec un...En savoir plus...
Urgences au Maroc et en Lybie
La Croix Rouge fait appel à la générosité pour venir en aide aux populations affectées par Le séisme qui a affecté le Maroc et les inondations qui ont affecté la Libye.
Pour faire un don : www.croix-rouge.fr
Pass’Sport
La pratique d’une activité sportive régulière est essentielle pour la santé et le bien-être des enfants. C’est pourquoi, l’État a mis en place le Pass’Sport pour favoriser l’inscription de 6,7 millions d’enfants et...En savoir plus...
Déclaration des revenus : le service de correction en ligne est ouvert !
Votre avis d’impôt sur le revenu est désormais disponible, ou le sera prochainement, au sein de votre espace particulier.Vous avez constaté une erreur ? Oublié de déclarer un revenu ou...En savoir plus...
Interdiction - Capture Truite fario
Afin d'assurer la pérennité des populations halieutiques dans le département de l'Ardèche, le nombre de capture de truite fario est fixé à zéro :- jusqu'au 17 septembre 2023 inclus sur...En savoir plus...
Déclaration annuelle de ruches
Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre 2023La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.Elle participe à :-...En savoir plus...
Calamité agricole - Reconnaissance complémentaire
Le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture (CNGRA), qui s'est réuni le 29 juin 2023, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance complémentaire au titre des...En savoir plus...
Calamité agricole - Sécheresse 2022
Le comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA) qui s’est réuni le 9 décembre 2022 et le 18 janvier 2023 a examiné le dossier de demande de reconnaissance calamité...En savoir plus...
Peut-être subissez-vous également ce désagrément ?
Depuis quelques jours, voire ponctuellement depuis plusieurs semaines, certains usagers du SEBA ou se plaignent d’une odeur désagréable de l’eau du robinet, voire parfois d’un goût de...En savoir plus...
Campagne de chasse 2023/2024
La période d'ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée pour le département de l'Ardèche
du dimanche 10 septembre 2023 à 7 heures au jeudi 29 février 2024 au soir.
Feux de forêts : tous mobilisés !
Chaque année, des superficies forestières importantes sont soumises à un risque incendie sévère.Les incendies dévastateurs récents sont malheureusement là pour le rappeler.Si la...En savoir plus...
Les urgences, c’est pas une évidence !
En période estivale, les tensions dans les services d’urgence sont amplifiées, entre autres par l’afflux de touristes sur notre territoire. Plus que jamais, en périodes de congés il est...En savoir plus...
L'ambroisie
L'ambroisie, plante dangereuse pour la santé.Nous sommes tous concernés et nous devons la détruire avant qu'elle ne soit en fleur, c'est une plante invasive. Le pollen de l'ambroisie provoque des réactions allergiques...En savoir plus...
Besoin d'aides pour améliorer votre logement ?
Dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain, l’opérateur SOLIHA Ardèche tiendra des permanences (sur rdv) dans les communes pour...En savoir plus...
Newsletter du Pôle Séniors
La newsletter du Pôle Séniors de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas (CCBA) recense les informations communiquées par les différents partenaires (institutions, associations, clubs des aînés…). Elle peut vous...En savoir plus...
Fortes chaleurs, canicule : les enjeux de santé
En France, on parle de canicule lorsque la moyenne sur au moins trois jours consécutifs des températures minimales et maximales dépasse des seuils définis pour chaque département. Les...En savoir plus...
Prospections naturalistes
En vue d’exécuter les opérations nécessaires à la réalisation d’inventaires naturalistes, le personnel du Conservatoire botanique national du Massif central, est autorisé à procéder à toutes les opérations qu’exigent...En savoir plus...
Plans de gestion pluriannuels de gestion des cours d'eau
L’Établissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche (EPTB) assure la gestion équilibrée de la ressource en eau et des milieux aquatiques sur un territoire de 152 communes,...En savoir plus...
Agence Locale de l'Energie et du Climat
L'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de l'Ardèche a pour mission d’encourager, de promouvoir et d’animer la mise en œuvre de la transition énergétique en Ardèche. Avec le soutien...En savoir plus...
Les bons tuyaux pour économiser l'eau !
En savoir plus sur les enjeux liés aux économies d'eau sur le bassin versant de l'Ardèche : combien d'eau ? consommée par qui ? quelles perspectives face au changement climatique ? les...En savoir plus...
Anticiper la saison des feux : avant l’été, pensons à débroussailler
Rappel sur les obligations légales de débroussaillement afin d'éviter les feux de forêt et de végétation.Après les incendies dévastateurs de l’été dernier, le Président de la République...En savoir plus...
Emploi du Feu
Rappel sur les règles d'emploi du feu dans le département de l’ArdècheLe préfet de l’Ardèche rappelle que seuls :- les agriculteurs et les forestiers sont autorisés à incinérer les végétaux et leurs rémanents générés...En savoir plus...
Conciliateur de justice
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est de trouver une solution amiable à un différend entre une ou plusieurs parties, qu'elles aient ou non déjà saisi un juge. Il peut être...En savoir plus...
Le Bricobus
Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement !Depuis 2019, le Bricobus des Compagnons Bâtisseurs...En savoir plus...
Dépôt et instruction de votre Demande d’Autorisation d’Urbanisme (DAU)
Vous devez déposer une Demande d’Autorisation d’Urbanisme auprès de votre mairie ?A partir du 1er janvier 2022 vous avez la possibilité de faire votre démarche en ligne !Simple et...En savoir plus...
Dématérialisation des Demandes d'Autorisation d'Urbanisme
La dématérialisation des Demandes d'Autorisations d'Urbanisme (DAU) entrera en vigueur au 1er janvier 2022. Pour ce faire, La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas (CCBA), qui...En savoir plus...
Téléservice urbanisme
Le ministère de la Transition écologique met en ligne un dispositif d'Assistance pour votre Demande d'Autorisation d'Urbanisme (ADAU).Les particuliers comme les professionnels ont ainsi la possibilité de constituer...En savoir plus...
Prime à la conversion et "Bonus vélo"
En 2023, dans une démarche de préservation énergétique, l’Etat français a revu le montant de sa prime à la conversion.Notamment, si vous achetez un vélo classique ou électrique et que...En savoir plus...
Le service civique c'est quoi ?
Le service civique est un engagement volontaire sur une mission d’intérêt général, d’une durée de 6 à 12 mois, de 8 mois en moyenne, à raison d’au moins 24 heures hebdomadaires. Destiné aux jeunes de 16 à 25 ans, il...En savoir plus...
Remise de l’État sur les factures d’énergie
Vous êtes artisan, commerçant, TPE ou PME, vous avez droit à des aides pour réduire le montant de vos factures d'électricité.Pour en bénéficier, vous devez impérativement renvoyer cette...En savoir plus...
Transport - Atchoum
La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas, avec l'accompagnement de l'Espace Service Public multisites et le Pôle Sénior, vous propose une solution de mise en relation simple et économique entre passager et...En savoir plus...
France Services - 4 Guichets
Un service de la Communauté de Communes pour vous aider dans vos démarches administratives et besoins numériques au quotidien. La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas compte 4 espaces France services, pour...En savoir plus...
Complémentaire Santé Solidaire
La Complémentaire Santé Solidaire est un système de couverture maladie en France qui vise à assurer une protection sociale supplémentaire aux personnes qui ne sont pas éligibles aux régimes d'assurance maladie...En savoir plus...
Aides énergie en faveur des ménages
Afin de préserver le pouvoir d’achat des ménages, le Gouvernement a mis en place des mesures visant à limiter l’évolution des prix de l’énergie et à instaurer de nouvelles aides au...En savoir plus...
Aides énergie en faveur des entreprises
Afin de soutenir les entreprises touchées par la hausse des prix de l’énergie, l’État propose un dispositif complet et simplifié. Vous trouverez ci-dessous les documents d'information et de demande.
Travaux d'entretien des berges et des rivières
Les prochains travaux d'intérêt général d'entretien de la végétation des berges de rivière du programme 2022-2023 sur notre territoire se dérouleront à partir du 19 Janvier sur la...En savoir plus...
Chèque énergie
Le chèque énergie : qu'est-ce que c'est ?Il s’agit d’une aide au paiement des factures d’énergie du logement. Il est attribué sous conditions de ressources.En Auvergne-Rhône Alpes ce sont 120 000 ménages (sur 620 000...En savoir plus...
La gamme courrier évolue
Pour répondre aux besoins de sa clientèle, La Poste a mis en place une nouvelle gamme courrier, dès le 1er janvier 2023. Cette gamme courrier (timbre et prêt-à-poster) sera composée de la : - Lettre Verte pour les...En savoir plus...
Campagne régionale santé-environnement "C'est possible"
Le Pôle Education et Promotion en Santé Environnement (ESE) Auvergne-Rhône-Alpes, avec le soutien de l'ARS Auvergne-Rhone-Alpes, lance la campagne de communication régionale :"C'est...En savoir plus...
Le PLUi, c'est quoi ?
L'urbanisme à l'échelle de l'intercommunalité…L'intercommunalité est l'échelle à laquelle s'organise l'essentielle des activités quotidiennes.Elle apparaît commune la meilleure échelle pour concevoir les mesures...En savoir plus...
Plan Local d'Urbanisme et Géoportail de l'urbanisme
Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités doivent rendre leurs documents d’urbanisme accessibles en ligne. C'est ainsi que le Plan Local d'Urbanisme de Vinezac est consultable sur...En savoir plus...
Bourse forestière
Vous êtes un propriétaire forestier privé ou public ? ... ou vous envisagez de le devenir ? Vous souhaitez vendre, échanger ou acheter des parcelles de forêt en Ardèche ? B2FArdèche, la bourse foncière forestière de...En savoir plus...
Prévention des feux de forêt et de végétation
Ayons les bons réflexes pour éviter les départs de feu9 feux de forêt sur 10 dix sont d’origine humaine et pourraient être évités en adoptant les bons réflexes : Vous êtes fumeur ? Le...En savoir plus...
Sécheresse - Catastrophe naturelle
La procédure pour une reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la sècheresse est longue (constitution du dossier départemental, rapport météo, décision...). En général une...En savoir plus...
France services
Pour votre demande de carte grise, une question sur vos impôts, votre retraite, ou vos allocations familiales… À moins de 30 minutes de chez vous, les agents France services vous accompagnent dans toutes vos démarches...En savoir plus...
Services des Finances publiques - Nouveaux horaires
La DGFiP souhaite poursuivre l’amélioration de la qualité du service rendu à ses usagers en retenant deux axes de progrès. D’une part, en renforçant sa présence sur le territoire, au...En savoir plus...
Le Centre Départemental d'Accès au Droit
Vous avez des questions sur vos droits ? Besoin d’informations ? Par exemple, vous recherchez des renseignements concernant une séparation ou un divorce ? Vous avez été victime ? Vous...En savoir plus...
Propriétaires de chiens : Votre facteur est précieux, protégez-le !
En 2021, 165 facteurs ont été mordus par des chiens en Auvergne-Rhône-Alpes. La gravité de ces agressions s'est traduite par 709 jours d'arrêts de travail. Au-delà des blessures...En savoir plus...
Interdiction de stationner et Zone 30
Les travaux de la place du Chalendas sont terminés.La place, les trottoirs et la traversée du village par la RD 423 forment une zone 30. A l’intérieur de cette zone la priorité est...En savoir plus...
Plan Communal de Sauvegarde
Le plan communal de sauvegarde (PCS) est en France un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents...En savoir plus...
Une borne de recharge électrique à Vinezac
Samedi 2 juin, en même temps que la place du Chalendas, à Vinezac, était officiellement inaugurée en présence de Sabine Buis, vice présidente au Conseil Départemental, Louis Buffet,...En savoir plus...